Mentions légales et conditions générales d’utilisation
1. Présentation du site
Le site www.bruit-blanc.net est un site internet accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation.
2. Accès au site
L’accès au site www.bruit-blanc.net est gratuit.
Les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge exclusive de l’utilisateur, qui est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement ainsi que de son accès à Internet.
Le site peut être temporairement indisponible pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure, sans que la responsabilité de bruit-blanc.net ne puisse être engagée.
3. Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.bruit-blanc.net, ainsi que l’ensemble des contenus qui y figurent (textes, images, illustrations, graphismes, logos, animations, sons, vidéos, etc.), sont protégés par les législations française et internationale relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de www.bruit-blanc.net ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée par leurs auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de www.bruit-blanc.net.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
4. Responsabilité
www.bruit-blanc.net s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, aucune garantie n’est apportée quant à l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
www.bruit-blanc.net se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer le contenu du site à tout moment et sans préavis.
www.bruit-blanc.net ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site ou de son utilisation, notamment en cas de dysfonctionnement, d’interruption, de virus ou de problème technique affectant le matériel informatique de l’utilisateur.
5. Liens hypertextes
Le site www.bruit-blanc.net peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet.
bruit-blanc.net n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.
La mise en place de liens hypertextes vers le site www.bruit-blanc.net est autorisée sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte à son image et qu’ils respectent la législation en vigueur.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.